Maison Orsee
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Mentions légales

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Maison Orsee est une conciergerie d'élite spécialisée dans l'accompagnement confidentiel d'une clientèle dont les exigences dépassent les standards du service traditionnel.

Maison Orsee est une plateforme éditée et exploitée par Evenecity, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Coutances sous le numéro 953 293 669, dont le siège social est situé 510 avenue des Platanes, 50000 Saint-Lô, France.

Pour toute correspondance, les utilisateurs peuvent contacter Maison Orsee à l'adresse suivante : contact@maisonorsee.com.

L'éditeur du site est responsable du contenu diffusé et du respect des réglementations applicables en matière de communication numérique.

Maison Orsee se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, tout ou partie des présentes mentions légales afin de garantir leur conformité aux évolutions réglementaires et techniques.

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L'hébergement du site maisonorsee.com est assuré par Hostinger International Ltd, société spécialisée dans l'infogérance de plateformes numériques sécurisées et conformes aux standards internationaux de cybersécurité et de protection des données.

Hostinger International Ltd
61 rue Lordou Vironos, Larnaca, 6023, Chypre
Adresse électronique : support@hostinger.com

L'hébergeur garantit une disponibilité optimale du site et une protection avancée contre les intrusions, cyberattaques et altérations non autorisées. Il est soumis aux obligations légales de confidentialité et d'intégrité des données hébergées, conformément au RGPD et aux normes européennes applicables.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constitutifs du site internet Maison Orsee (textes, visuels, vidéos, graphismes, logos, interfaces, bases de données, codes sources, mises en page et structures logicielles) relève de la propriété exclusive de Maison Orsee et est protégé par les dispositions légales relatives à la propriété intellectuelle et au droit d'auteur.

Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation, en tout ou partie, sans autorisation écrite préalable de Maison Orsee, est strictement interdite et expose son auteur à des poursuites judiciaires.

L'utilisation du site n'accorde aucun droit de propriété intellectuelle à l'utilisateur, qui s'engage à ne pas copier, adapter, traduire ou exploiter tout ou partie de son contenu sans autorisation expresse.

Les marques, logos et signes distinctifs figurant sur le site, dont Maison Orsee, sont protégés à titre de marque déposée ou d'actif commercial. Toute violation de ces dispositions pourra donner lieu à des actions judiciaires et à l'engagement de la responsabilité civile et pénale de l'utilisateur.

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Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Paris.

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Toute question ou réclamation relative au contenu du site Maison Orsee peut être adressée à : contact@maisonorsee.com.

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